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INDEX
Achats comptants - registre de factures Chap. 21, par. 23 compte des services d'alimentation Chap. 33, par. 9 et 10 escompte de caisse Chap. 19, par. 13 et 14 journal Chap. 2, par. 40b opérations des bars Chap. 36, par. 3 politique et méthodes comptables Chap. 21 et 51
Activités Fonds non publics (FNP) inspections du commandement Chap. 3, par. 29 récréatives et sociales biens non publics Chap. 2, par. 2d DEPLC Chap. 3, par.9
Administration mess Chap. 2, par. 21
Ajustement de la période précédente état financier Chap. 14, par. 15c(2)
Amortissement état financier Chap. 14, par. 17b(5) et 18b(3) généralités Chap. 28, par. 43 taux Chap. 28, par, 6
Argenterie et vaisselle - pertes Chap. 33, par. 5
Assurance consolidée des Fonds non publics Chap. 11
Autorités financières dépenses en capital Chap. 3, section 2 radiation et liquidation Chap. 3, section 2 services de spécialistes des FNP Chap. 3, par. 30
Avis de rectification de l'OCFNP traitement Chap. 25, par. 24
Banque compte bancaire consolidé Chap. 9 découvert Chap. 14, par. 13a(1)
et 13b(1) dépôt rentrées de caisse Chap. 18, par. 15 et 30 guichet de nuit Chap. 18, par. 31 état financier Chap. 14, par. 13a(1) frais de service Chap. 9, par. 7 et 8 livres comptables Chap. 9, par. 47 à 49 rapprochement Chap. 9, par. 41 à 46 système bancaire consolidé Chap. 9
Bar cartes de crédit Chap. 36, par. 24 distribution au prix coûtant Chap. 38, par. 6 à 8 d'honneur - exploitation .. Chap. 36, par. 32 à 34 opérations Chap. 36 ventes au rabais Chap. 38, par. 6 à 8 taxe de Chap. 38, par. 6
Base des Forces canadiennes - terminologie Chap. 1, par. 8
Bénéfices non répartis bilan Chap. 14, par.15c compte des services d'alimentation Chap. 14, par. 15b(15)
Biens acquisitions Chap. 28, par. 18 cession Chap. 28, par. 56 consomptibles achat Chap. 28, par.34 équipement sportif Chap. 28, par. 5e vérification Chap. 28, par. 50 dommages Chap. 3, par. 23 pertes - assurance Chap. 11, par. 24 prêtés Chap. 28, par. 39
Bilan comptes de contrôle Chap. 14, par. 13 établissement Chap. 14, par. 14
Billets de Loterie comptabilité et contrôle Chap. 54 freinte d'inventaire Chap. 54, par. 6 inventaire Chap. 54, par 10
Boni comptabilité Chap. 20, par. 1
Bons d'achat état financier Chap. 14, par. 15a(5) généralités Chap. 56, par. 2 à 12 de commande (BC) contrôle Chap. 21, par. 4 date d'arrêt pour inventaire Chap. 26, par. 25 distribution du QG CANEX Chap. 51, par. 15 point de vente au détail de CANEX Chap. 51, par. 5 à 13
Budget gérant régional CANEX Chap. 3, par. 16
Bureau de poste comptabilité et contrôle Chap. 56, par.50 à 54
Caisse achats Registre des factures Chap. 21, para. 23 d'assistance au personnel des Forces canadiennes (CAPFC) Chap. 1, par. 7b enregistreuse opérations des bars Chap. 36, par. 5 recettes de ventes Chap. 18, par. 7 à 10 contrôle interne Chap. 5, par. 9 à 12 escomptes de sur les achats Chap. 21, par. 24 perdus Chap. 19, par. 8 enregistrement des déboursés Chap. 19, par. 12 registre des factures Chap. 21, par. 15 état financier Chap. 14, par. 13a(1) excédents/déficits - état financier Chap. 14, par. 18b(10) et valeurs en espèces comptabilité et contrôle Chap. 18 sécurité physique Chap. 7, par. 2 journal d'encaissements Chap. 2, par. 40b(1) recettes dépôts Chap. 7, par. 4 à 7 vérification et contrôle - OCFNP Chap. 18, par. 44
Caissier des Fonds non publics (FNP) généralités Chap. 18, par. 35 à 41 récapitulation des rentrées de caisse Chap. 6, par. 19b tâches minimales Chap. 18, par. 44a
CANEX categories des point de vente Chap. 41, par. 2 concept financier Chap. 2, par. 10 coupons Chap. 56, par. 29 à 34 frais de comptabilité Chap. 2, par. 35 freinte d'inventaire Chap. 27 gérant régional Chap. 3, par. 16 plan de crédit Chap. 52, par. 6 redevances au fonds de la base Chap. 14, par. 17d(1) structure par rayon Chap. 41, par. 3 terminologie Chap. 1, par. 7d et 7e
Capital d'apport Chap. 14, par. 15c(6) dépenses en autorités financières Chap. 3, par. 17 bâtiments et rénovations Chap. 28, par. 24 commandant de la base Chap. 3, par. 13 demande de Chap. 28, par. 7b OCFNP Chap. 3, par. 15c
Capitaux propres Chap. 14, par. 15c
Cartes d'abonnement d'autobus rayon Chap. 56, par. 55
Changements aux prix de détail (CPD) avis de rectification de I'OCFNP Chap. 25, par. 26d date d'arrêt pour inventaire Chap. 26, par. 27 épiceries Chap. 43, par. 12d généralités Chap. 23 machines distributrices Chap. 47, par. 12d magasins combinés Chap. 44, par. 9d magasins de détail Chap. 42, par. 10d opérations des bars Chap. 36, par. 26 services spécialisés Chap. 49, par. 10d
Charges à payer Chap. 14, par. 15b(10)
Charité détournement des FNP Chap. 2, par. 27 retenues à la source Chap. 20, par. 18 à 24
Chèques Directeur - Services de Fonds non publics Chap. 9, par. 5 et 6 encaissement Chap. 18, par. 48 journal des débourses Chap. 2, par. 40b(3) machine à signer Chap. 9, par. 34 opposition Chap. 9, par. 38 à 40 périmés Chap. 9, par. 38 personnels retournés Chap. 9, par. 21 à 27 registre des chèques impayés Chap. 9, par. 22b sans provision Chap. 14, par. 18b(13) signataires autorisés Chap. 9, par. 33 à 35 de la base Chap. 9, par. 35b contrôleur Chap. 9, par 34a commandant Chap. 9, par. 34b pseudonyme Chap. 9, annexe D,
par. 2 système bancaire consolidé Chap. 9, par. 5
Club loisirs et culture Chap. 2, par. 2c
Coffres-forts dispositifs de verrouillage et combinaisons Chap. 7, par. 10 et 11 sécurité des Fonds non publics Chap. 7, par. 2 et 3
Commandes spéciales CANEX Chap. 53,
Commandant de la base comité des inventaires Chap. 26, par. 6 contrôle interne - minimum Chap. 1, par. 6 dépôt bancaire Chap. 7, par. 7 guichet des dépôts de nuit de la base Chap. 18, par. 32 livres comptables des filiales Chap. 31, par. 8 mess Chap. 2, par. 22 radiation des pertes Chap. 3, par. 18 responsabilités financières Chap. 3, par. 13 signataires de chèques Chap. 9, par. 35b vérification annuelle Chap. 3, par. 27 du Commandement autorités pour les radiations Chap. 3, par. 18 dépôt bancaire Chap. 7, par. 7 responsabilités financières Chap. 3, par. 11 vérification annuelle de la base Chap. 3, par. 27 inspection Chap 3, para 29
Comptabilité boni Chap. 20 control par le commis Chap. 6, par. 18d de détail marchandise Chap. 25 OCFNP Chap. 3, par. 15 opérations des bars Chap. 36, par. 10 à 12 machines distributrices Chap. 47, par. 12f marges Chap. 15, par. 4 et contrôle des caisse-recettes Chap. 18 fiducie externe Chap. 2, par. 16 fonds non public Chap. 1, par. 1 livres comptables documents de base Chap. 2, par. 40a élimination Chap. 2, par 41 grand livre auxiliaire Chap. 2, par. 40d grand livre général Chap. 2, par. 40c répartition des frais de Chap. 2, par. 32 salaires et traitements Chap. 20, par. 1 services comptables état financier Chap. 14, par. 17b(1) stocks épiceries Chap. 43, par. 4 magasins combinés Chap. 44, par 4 magasins de détail Chap. 42, par. 4 services spécialisés Chap. 49, par.5 subventions et allocations publiques Chap. 32 terminologie Chap. 1, par. 7h traitements Chap. 20
Comptes caisse à montant fixe petite caisse Chap. 7, par. 12 clients comptes de mess Chap. 37 état financier Chap. 14, par. 15a(5) irrécouvrable Chap. 14, par.15a(5) ventes à crédit Chap. 52
compte bancaire consolidé (CBC) généralités Chap. 9 rentrées de caisse Chap. 18, par. 42 comptes des services d'alimentation des FNP état financier Chap. 14, par. 15b(15) revenu et dépenses Chap. 33 en fiducie état financier Chap. 14, par. 15b(8) immobilisation Chap. 28, par. 13 et 14 fournisseurs demandes de crédit Chap. 24 enregistrement Chap. 19, par. 10 état financier Chap. 14, par. 15b(3) généralités Chap. 19 journal des achats Chap. 2, par. 40b(2) tableau Chap. 13
Concessions services spécialisés Chap. 49
Conseil administratif des Fonds non publics (FNP) dépenses en capital Chap. 3, par. 4b responsabilités financières Chap. 3, par. 1 communautaire biens non publics Chap. 2, par. 2b
Contribution au Fonds de la base montant par les mess Chap. 2, par. 22 par les mess Chap. 14, par. 17b(8)
Contrôles bons de commande (BC) Chap. 21, par. 4 changements aux prix de détail Chap. 23, par. 3 à 5 comptables demandes de crédit Chap. 24, par. 2 à 4 dépenses en capital Chap. 28, par. 3 OCFNP Chap. 3, par. 15 réparations Chap. 24, par. 13 à 16 dépenses du compte des services d'alimentation des FNP Chap. 33, par. 13 documents à usage contrôlé Chap. 6 internes généralités Chap. 5 minimum Chap. 1, par. 6 meubles et effets Chap. 28, par. 8 opérations des bars Chap. 36, par. 30 rapports quotidiens de vente Chap. 6, par. 19e registre des factures Chap. 6, par. 19a retours de marchandises Chap. 24, par. 10 à 12 transferts de marchandises Chap. 22
Contrôleur de la base Compte bancaire consolidé (CBC) Chap. 9, par. 4c dépôt des rentrées de caisse Chap. 18, par. 29 état financier incomplet Chap. 9, par. 41 examen postérieur des inventaires Chap. 26, par. 31 opérations des bars Chap. 36, par. 2 rapports d'inventaire Chap. 26, par. 32 responsabilités financières Chap. 3, par. 14 signataires de chèques Chap. 9, par. 35a surveillant d'inventaire Chap. 26, par. 12c(2) du commandement Compte bancaire consolidé Chap. 9, par. 4b concept financier Chap. 3, par. 12 responsabilités financières Chap. 3, par. 12 services de la police militaire Chap. 7, par. 8 et 9
Coupons divers CANEX Chap. 56, par. 29 état financier Chap. 14, par. 15a(5)
Coût des marchandises vendues Chap. 14, par. 18a(5) traitement des factures Chap. 21, par. 12
Crédit des fournisseurs OCFNP Chap. 3, par. 15d plan de CANEX Chap. 52 Visa Chap. 52 MasterCard Chap. 52 ventes aux mess Chap. 36, par. 23 à 25 postes d'essence Chap. 45, par. 7
Déboursés et comptes à payer généralités Chap. 19 journal des Chap. 2, par. 40b(3) OCFNP Chap. 3, par. 15a
Découvert Compte bancaire consolidé (CBC) Chap. 9, par. 28 à 30
Définition journal des rentrées de caisse Chap. 18, par. 42 système bancaire consolidé Chap. 9, par. 2b et 2c terminologie de la publication Chap. 1, par. 7 à 12
Demandes de crédit contrôles comptables Chap. 24, par. 2 à 4 date d'arrêt pour inventaire Chap. 26, par. 28 facturation centrale Chap. 51, par. 21 de dépenses en capital Chap. 28, par. 7b de radiation traitement Chap. 3, par. 24
Dépenses en capital conseil d'administration Chap. 3, par. 4 contrôles comptables Chap. 28, par. 3 OCFNP Chap. 3, par. 15c
Dépôt Compte bancaire consolidé (CBC) Chap. 12, par. 16 à 19 rentrées de caisse sécurité des Fonds non publics Chap. 7, par. 4 à 7 ventes au comptant et à crédit Chap. 18, par. 33
Détournement des Fonds non publics Chap. 2, par. 27
Directeur Éducation physique, loisirs et commodités (DEPLC) responsabilités financières Chap. 3, par. 9 Général - Services du personnel (DGSP) fonds central des Forces canadiennes Chap. 1, par. 7a responsabilités financières Chap. 3, par. 7 services de Fonds non publics (DSFNP) bons d'achat Chap. 56, par. 4 et 12 Compte bancaire consolidé (CBC) Chap. 9, par. 4 à 7 MasterCard Chap. 52, par. 21 programme d'assurance consolidé Chap. 11, par. 7 responsabilités Chap. 3, par. 10 Visa Chap. 52, par. 21
Divers contrôle du bar Chap. 36, annexe A dépenses généraux Chap. 14, par. 17b(20) frais d'exploitation Chap. 14, par. 18b(26) revenus généraux Chap. 14, par. 17a(11)
Documents à usage contrôlé commis - tâches minimales Chap. 18, par. 44b contrôle Chap. 6 OCFNP Chap. 3, par. 15b de base Chap. 2, par. 40a élimination Chap. 2, par. 41
Dommages assurances Chap. 11 biens des FNP - enquêtes Chap. 3, par. 23
Dons aliénation des Fonds non publics Chap. 2, par. 27 des fournisseurs Chap. 56, par. 35 meubles et effets - OCFNP Chap. 28, par. 35
Échantillons mesures prises à la réception Chap. 56, par. 35
Encaisse (ou cash-flow) flux de Chap. 3, par. 15d
Encaissement de chèques Chap. 18, par. 48 et autres recettes Chap. 18
Enquête manquants de stocks Chap. 3, par. 23 pertes ou dommages de biens Chap. 3, par. 23
Entrepôt généralités Chap. 48 inventaire Chap. 48, par. 26 traitement des factures Chap. 48, par. 19 ventes en gros Chap. 48, par. 12
Épiceries contrôles et méthodes comptables Chap. 43
Équipement contrats de bail (CANEX) Chap. 56, par. 36 de conditionnement physique contrôle comptable Chap. 28, par. 14 location État financier Chap. 14, par. 18b(11) loué - immobilisations Chap. 28, par. 41 sportif - biens consomptibles Chap. 28, par. 5e
Escomptes de caisse enregistrement Chap. 19, par. 12 perdu Chap. 19, par. 8 sur les achats Chap. 21, par. 26
Établissement du prix transfert de marchandise Chap. 22, par. 4 coûtant inventaire de fin d'année bars Chap. 36, par. 37 à 39
État financier actifs Chap. 14, par. 15a ajustement de l'année précédente Chap. 14, par. 12c(4) bilan de l'établissement Chap. 14, par. 14 bilan de comptes de contrôle Chap. 14, par. 13 components Chap. 14, par. 3 comptes en fiducie Chap. 14, par. 15b(8) distribution Chap. 14, par. 6 à 9 état des résultats Chap. 14, par. 18 état des revenus et des frais généraux Chap. 14, par. 17
état des Services d'alimentation des FNP Chap. 14, par. 19 fréquence Chap. 14, par. 4 notes afférentes aux Chap. 14, par. 20 passif Chap. 14, par. 15b postes extraordinaires Chap. 14, par. 17c(1) préliminaires à la préparation Chap. 14, par. 10
Événement Bordereau de récapitulation Chap. 38 concept financier Chap. 2, par. 2g
Excédents/manquants à l'inventaire d'un bar inventaire surveillé Chap. 36, par. 29 à 34 officier d'administration Chap. 36, par. 33d
Exercice financier opérations des Fonds non publics (FNP) Chap. 14, par. 2
Expertises bureau - assureurs Chap. 11, par. 5
Factures classement Chap. 19, par. 10c FNP Chap. 22, par. 14 facturation centrale Chap. 51, par. 18 points de vente au détail deCANEX Chap. 51, par. 16 et 17 réception de marchandise Chap. 21, par. 10 traitement Chap. 21, par. 15 à 17
Feuille d'entretien stations-service Chap. 45, par. 7 à 11
Fiducies, comptes en État financier Chap. 14, 15b(8) politique Chap. 2, par. 11
Filiales du Fonds de la base livres comptables Chap. 2, par. 8
Fin d'année liste de vérification Chap. 15
Fin du mois liste de vérification Chap. 15
Flux encaisse Chap. 3, par. 15d
Fonds d'appoint dépôts de nuit Chap. 7, par. 19 émission Chap. 7, par. 18 état financier Chap. 14, par. 15a(2) vérification Chap. 7, par. 20 de la base activités Chap. 2, par. 2 concept financier Chap. 2, par. 1 à 4 Directeur - Éducation physique, loisirs et commodités Chap. 3, par. 9 filiales Chap. 2, par. 8 frais de comptabilité Chap. 2, par. 32 immobilisations Chap. 28, par. 5 investissements dans les filiales Chap. 14, par. 15a(16) journal des rentrées de caisse Chap. 18, par. 43 paie Chap. 20, par. 8 part du compte bancaire consolide de la base Chap. 14, par. 15a(3) subventions et allocations publiques Chap. 32, par. 3 terminologie Chap. 1, par. 7c de la chapelle comptabilité Chap. 2, par. 3a et 18 transferts internes de Chap. 9, par. 9 et 11
Fonds central des Forces canadiennes (FCFC) contributions, prêts et octrois Chap. 10 Directeur général - Services du personnel Chap. 1, par. 7a livres comptables Chap. 3, par. 10 prêts - état financier Chap. 14, par. 15b(12) terminologie Chap. 1, par. 7a
Formules annulées Chap. 6, par. 14 à usage contrôlé - OCFNP Chap. 3, par. 15h numérotés en série Chap. 6, par. 1 à 5 prévarication (utilisation malhonnête) Chap. 6, par. 8
Fournisseurs crédit - OCFNP Chap. 3, par. 15d termes de crédit Chap. 19, par. 5
Fournitures affranchissement Chap. 14, par. 18b(14) état financier Chap. 14, par. 18b(6)
Frais de comptabilité répartition Chap. 2, par. 32 de réception Bordereau de récapitulation Chap. 38 payés d'avance état financier Chap. 14, par. 15a(9) relatifs aux véhicules - état financier Chap. 14, par. 18b(20)
salariaux de l'employeur - état financier Chap. 14, par. 18b(1) et (2)
Freinte de stock comptabilité Chap. 27, par. 7 à 9 freinte de stock et manquants Chap. 27 freinte de stock autorisés Chap. 27, par. 4
Fret frais d'expédition Chap. 21, par. 25 magasins de détail Chap. 51, par. 22 à 24
Garantie prolongée (programme de) comptabilité et contrôle Chap. 56, par. 37
.aspillage et casse opérations des bars Chap. 36, par. 19 à 22
Gestion efficacité Chap. 3, par. 29
Grand livre auxiliaire comptes de mess Chap. 37, par. 4 livres comptables Chap. 2, par. 40d mise de côté Chap. 53, par. 13 général balance de vérification Chap. 14, par. 11 livre comptable Chap. 2, par. 40c petite caisse Chap. 7, par. 13c
Guide de solde comptes de mess Chap. 37, par. 10 contrôle de petite caisse Chap. 7, par.
Huile à chauffage domestique comptabilité et contrôle Chap. 56, par. 13
Immobilisations activités du Fonds de la base Chap. 28, par. 13 des comptes en fiducie Chap. 28, par. 14 de mess Chap. 28, par. 15
Inspection contrôleur du commandement Chap. 3, par. 29
Instructions, directives et publications navires de la marine canadienne Chap. 1, par. 1
Intérêt prêts (CANEX) Chap. 14, par. 18b(21) prêts (fonds de la base, mess) Chap. 14, par. 17b(9) revenus Chap. 14, par. 17a(5)
Interne contrôle commandant Chap. 1, par. 6 minimum Chap. 1, par. 6 section de vérification Chap. 3, par. 27 transferts - procédures Chap. 9, par. 11 marchandise Chap. 22, par. 4
Inventaire (Dénombrement) comptabilité Chap. 25, par. 1 cuisine Chap. 33, par. 15 machines distributrices Chap. 47, par. 13 entrepôts Chap. 48, par. 20 épiceries Chap. 43, par. 13 formules Chap. 6, par. 19f freinte de stock et manquants Chap. 27 généralités Chap. 26 magasins combinés Chap. 44, par. 10 magasins de détail Chap. 42, par. 13 mise de côté Chap. 53, par. 5 OCFNP Chap. 3, par. 16 opérations des bars Chap. 36, par. 28 postes d'essence Chap. 45, par. 20 services d'alimentation (CANEX) Chap. 46, par. 10 services spécialisés Chap. 49, par. 11
Inventaire (stocks) autorisation de radiation Chap. 3, par. 19 à 24 enquête - excédents ou manquants Chap. 3, par. 23 état financier Chap. 14, par. 15a(8) fermeture Chap. 25, par. 27 feuille de pointage Chap. 48, par. 11 par code d'ancienneté Chap. 26, par. 54
Investissements filiales, dans les Chap. 14, par. 15a(16) par la base Chap. 9, par. 15 tiers organismes- État financier Chap. 14, par. 15a(15) invités du mess Chap. 36, par. 26 et 27
Journal des encaissements Chap. 2, par. 40b(1) général Chap. 2, par. 40b(5)
Livres comptables banque Chap. 9, par. 47 à 49 comptes des services d'alimentation Chap. 33, par. 6 et 7 concept financier Chap. 2, par. 25 et formules - meubles et effets Chap. 28, par. 7 Fonds central d'exploitation de CANEX Chap. 3, par. 10 Fonds central des Forces canadiennes (FCFC) Chap. 3, par. 10 livres-journaux Chap. 2, par. 40b
Local compte bancaire Chap. 9, par. 2d
Logements familiaux biens des Fonds non publics (FNP) Chap. 2, par. 2b
Loi sur l'indemnisation des agents de l'État (LIAÉ) généralité Chap. 20, par. 15 programme d'assurance consolidé Chap. 11, par. 12
Loterie (voir Billets de Loterie)
Magasins de détail commandes spéciales Chap. 53 comptabilité et contrôle Chap. 42 factures Chap. 51, par. 16 fret Chap. 51, par. 22 mise de côté Chap. 53
Magasins combinés comptabilité et contrôle Chap. 44
Manquants radiation Chap. 3, par. 18 à 24
Marchandise comptabilité au coût coefficient de coût Chap. 25, par. 9 courant Chap. 25, par. 6 entrepôt Chap. 25, par. 11 comptabilité de détail Chap. 25, par. 3 gratuite - mesures prises à la réception Chap. 56, par.35 point de vente au détail CANEX Chap. 51, par. 5 rapport de taux de vieilles Chap. 26, par. 54 retours de Chap. 24, par. 10
Marché de service Chap. 20, par. 28
MasterCard état financier Chap. 14, par. 12a(5) plan de crédit Chap. 52
Mess comité - OCFNP Chap. 2, par. 36 comptabilité Chap. 31, par. 21 comptes de mess Chap. 37 concept financier Chap. 2, par. 21 contributions au Fonds de la base Chap. 2, par. 22 cuisines Chap. 33, par. 2 événement Chap. 38, par. 3 fonds d'appoint Chap. 7, par. 18 frais de comptabilité Chap. 2, par. 32 immobilisations - dépréciation Chap. 28, par. 15 prêts Chap. 9, par. 31 et 32 terminologie Chap. 1, par. 7f ventes à crédit Chap. 36, par. 23 à 25
Meubles et effets(voir immobilisations)
Mise de côté CANEX Chap. 53
Moyens d'information (base/station) biens non publics Chap. 2, par. 2e
Musées assurances Chap. 11, par. 10b
Navires publications, directives et instructions Chap. 1, par. 1
Nettoyeur comptabilité et contrôle Chap. 56, par. 56
Normes application - inspection du commandement Chap. 3, par. 29b contrôle interne Chap. 1, par. 6
Officier d'administration biens consomptibles Chap. 28, par. 50 chèques personnels retournés Chap. 9, par. 22e comité d'inventaire Chap. 26, par. 6 excédents ou manquants dans un bar Chap. 36, par. 29 à 34 opérations de l'Économat Chap. 3, par. 16 petite caisse Chap. 7, par. 12 et 17
Opposition aux chèques officiers comptables des Fonds non publics Chap. 9, par. 38 à 40
Organisation et responsabilités comptables et financières Chap. 3
Paie indemnités pour accidents de travail Chap. 20, par. 15 à 17 journal Chap. 2, par. 40b(4) politique et méthodes Chap. 20
Paiement direct enregistrement des déboursés Chap. 19, par. 15 retenues à la source pour charité Chap. 20, par. 18 à 24
Part des entités du compte bancaire consolidé (CBC) état financier Chap. 14, par. 13b(3)
Passif à court terme Chap. 14, par. 15b(1) à long terme Chap. 14, par. 15b(17) charges à payer (passif couru) Chap. 14, par. 15b(10)
Pertes argenterie et vaisselle Chap. 33, par. 5 assurances Chap. 11 biens non publics Chap. 28, par. 63
Petite caisse généralités Chap. 7, par. 12 à 17 et fonds d'appoint état financier Chap. 14, par. 15a(2) vérification Chap. 7, par. 20 procédures de certificat de dégagement de la base Chap. 7, par. 13d Règlements régissant son usage Chap. 7, Annexe A
Police militaire dépôt des rentrées de caisse Chap. 7, par. 4b services de la Chap. 7, par. 8 et 9
Photos (développement de) comptabilité et contrôle Chap. 56, par. 56
Points de vente categories de CANEX Chap. 41, par. 2
Postes d'Essence inventaire Chap. 45, par. 20 méthodes et contrôles Chap. 45
Prêts DSFNP vérification Chap. 14, par. 15b(18) entre les mess et le Fonds de la base Chap. 9, par. 31 et 32 état financier à rembourser - passif exigible Chap. 14, par. 15b(12) à recevoir - partie exigible Chap. 14, par. 15a(10) à recevoir - partie non exigible Chap. 14, par. 15a(13) Fonds central des Forces canadiennes Chap. 10, Section 2 fonds de roulement - situation à découvert Chap. 9, par. 28 à 30
Prix coûtant marchandises vendues - état financier Chap. 14, par. 18a(5)
Profit brut calcul du Chap. 25, par. 27 état financier Chap. 14, par. 17a(6)
Procès-verbaux des assemblées OCFNP Chap. 2, par. 38
Programme d'assurance consolidé des Fonds non publics Chap. 11 de soutien au personnel Chap. 1, Ann A, par. 5 et 6
Publicité état financier - frais Chap. 14, par. 18b(5) revenu Chap. 21, par. 24b
Quartier général de la Défense nationale (QGDN) responsabilités financières Chap. 3, par. 4 services de spécialistes des FNP Chap. 3, par. 30 vérification et inspection Fonds non publics Chap. 3, par. 27
Radiation autorités financières Chap. 3, par. 19 à 24 biens Chap. 28, par. 65 définition Chap. 3, par. 18 généralités Chap. 3, par. 18 à 24 manquants à l'inventaire Chap. 27, par. 10
Rapports analytiques par rayon état financier Chap. 14, par. 3h de comptabilité de détail avis de rectification de l'OCFNP Chap. 25, par. 24 épiceries Chap. 43, par. 12f machines distributrices Chap. 47, par. 12f magasins combinés Chap. 44, par. 9f magasins de détail Chap. 42, par. 10f postes d'essence Chap. 45, par. 1 9d remplissage Chap. 25, par. 17 services d'alimentation (CANEX) Chap. 46, par. 9d services spécialisés Chap. 49, par. 10f de pertes de biens non publics formule de rapport Chap. 11, annexe A mesures à prendre par l'unité Chap. 11, par. 23 à 27 et état machines distributrices Chap. 47, par. 12 épiceries Chap. 43, par. 12 magasins combinés Chap. 44, par. 9 magasins de détail Chap. 42, par. 10 postes d'esence Chap. 45, par. 19 services d'alimentation Chap. 46, par. 9 services spécialisés Chap. 49, par. 10 OCFNP Chap. 3, par. 15b quotidiens de vente contrôle des Chap. 6, par. 19e machnies distributrices Chap. 47, par. 12a épiceries Chap. 43, par. 12a magasins combinés Chap. 44, par. 9a magasins de détail Chap. 42, par. 10a services d'alimentation (CANEX) Chap. 46, par. 9a services spécialisés Chap. 49, par. 10a postes d'essence Chap. 45, par. 13 à 15 soumission Chap. 18, par. 11
Rapprochement bancaire et de caisse Chap. 9, par. 41 à 46 Rapport - Inventaire Chap. 26, par. 30
Rayon structure de CANEX Chap. 41, par. 3
Récapitulation demande de marchandises généralités Chap. 22, par. 2
Recettes ventes au comptant et autres Chap. 18
Registre des factures Avis de rectification de l'OCFNP Chap. 25, par. 26a comment tenir le registre des factures Chap. 21, par. 15 à 18 contrôle des documents Chap. 6, par. 19a épiceries Chap. 43, par. 12b frais de fret Chap. 21, par. 25 machines distributrices Chap. 47, par. 12b magasins combinés Chap. 44, par. 9b magasin de détail Chap. 42, par. 10b services d'alimentation (CANEX) Chap. 46, par. 9b services spécialisés Chap. 49, par. 10b des transferts Avis de rectification de l'OCFNP Chap. 25, par. 26b contrôle des documents Chap. 6, par. 19c épiceries Chap. 43, par. 12c machines distributrices Chap. 47, par. 12c magasins combinés Chap. 44, par. 9c magasins de détail Chap. 42, par. 10c postes d'essence Chap. 45, par. 19d services d'alimentation (CANEX) Chap. 46, par. 9c services spécialisés Chap. 49, par. 9c
Relevés à la jauge postes d'essence Chap. 45, par. 4 et 5
Rénovation politiques et méthodes de comptabilité Chap. 28, par. 28
Réparations contrôles comptables Chap. 24, par. 13 à 16 date d'arrêt pour inventaire Chap. 26, par. 29
Répartition des frais de comptabilité Chap. 2, par. 32
Réserve projet éventuel Chap. 14, par. 15b(13)
Responsabilité civile - (PAC) Programme d'assurance consolidé des FNP Chap. 11, par. 14 financière - gestion des FNP Chap. 3, par. 1 patronales - frais de primes Chap. 11, par. 3 - PAC des FNP Chap. 11, par. 14
Revenus de concessions - état financier Chap. 14, par. 18c(1) des Fonds non publics - dépôt Chap. 7 par. 4 à 7 publicitaires Chap. 21, par. 24b
Salaires état financier Chap. 14, par. 18b(1) et (2) politique et méthode de comptabilité Chap. 20, par. 1
Section de comptabilité organisation Chap. 3, par. 33
Sécurité des Fonds non publics - inspection du commandement Chap. 3, par. 29 généralités Chap. 7
Services administration état financier Chap. 14, par. 17b(3) d'alimentation (CANEX) méthodes et contrôles Chap. 46 d'alimentation (FNP) bilan Chap. 14, par. 15b(15) revenus et dépenses Chap. 33 publics état financier Chap. 14, par. 18b(4) spécialisés concessions Chap. 49, par. 3 comptabilité et contrôle Chap. 49
Signataires chèques Chap. 9, par. 33 à 35
Situation financière officier comptable des Fonds non publics (OCFNP) Chap. 3, par. 15
Sous-ministre adjoint (Finance) politique et méthodes financières Chap. 3, par. 6
Spiritueux, vins et bière achat Chap. 21, par. 21 et 22
Subventions publiques comptabilité Chap. 32, par. 3 état financier Chap. 14, par. 15b(7) fonds de la base Chap. 2, par. 3b FCFC Chap. 10
Tableau des comptes autres numéros utilisé Chap. 13, par. 5 et
6 communs à plusieurs points de vente Chap. 13, par. 3
Tâches minimales caisser Chap. 18, par. 44a commis des documents Chap. 18, par. 44b - du Fonds de la base Chap. 18, par. 44c - CANEX Chap. 18, par. 44d
Taxe changements de prix Chap. 23, par. 7 harmonisation Chap. 8, par. 22 produits et services Chap. 8, par. 9 ventes provinciale Chap. 8, par. 3 à 8 ventes provinciale - coomissions Chap. 14, par. 17a(2)
Téléphones carte privilège de STN Chap. 56, par. 40 téléphones cellulaires CANTEL Chap. 56, par. 46a
Terminologie de publication Chap. 1, par. 7 à 12
Transferts de marchandises date d'arrêt pour inventaire Chap. 26, par. 26 établissement du prix Chap. 22, par. 4 registre - voir Registre de responsabilités OFCNP Chap. 9, par. 45 et 46 ventes en gros Chap. 48
Vaisselle et argenterie pertes Chap. 33, par. 5
Véhicules à moteur PAC des FNP Chap. 11, par. 10e et annexe E
Ventes Avis de rectification de l'OCFNP Chap. 25, par. 26c au comptant et autres recettes Chap. 18, par. 1 date d'arrêt pour inventaire Chap. 26, par. 24 en gros Chap. 48 opérations des bars Chap. 36, par. 4 à 8 taxe - distributions au prix coûtant Chap. 38, par. 6 à 8
Vérification annuelle Chap. 4 et inspection Chap. 4 interne Chap. 4 petite caisse et fonds d'appoint Chap. 7, par. 20 et 22
Visa Ventes de crédit Chap. 52 Ventes - Postes d'essence Chap. 45, par. 7