CHAPITRE 13 PLAN COMPTABLE

INTRODUCTION


1.   Afin de respecter le principe voulant que l'on ait un système uniforme de
     comptabilité partout dans les Forces canadiennes, titres et numéros ont été
     attribués aux comptes qui figurent dans le grand livre général des bases et des
     stations.


GÉNÉRALITÉS


2.   L'annexe A du présent chapitre présente le plan comptable et les numéros
     de comptes de toutes les entités des FNP qui figurent dans le grand livre
     général. Les descriptions de ces comptes se trouvent au chapitre 14.


3.   On a attribué un simple numéro aux comptes communs à deux points de vente
     ou plus. Dans les bases qui utilisent le système de comptabilité manuelle, il
     faut ajouter des préfixes alphabétiques aux numéros de comptes, afin de pouvoir
     faire la distinction entre les entités génériques. Par exemple, s'il y a deux
     magasins de détail dans une base, les comptes de ventes porteront le même numéro
     auquel on ajoutera un préfixe alphabétique, (p. ex., les préfixes RN et RS pour
     les points de vente au détail Nord et Sud).


4.   Dans les bases qui emploient l'ABACIS, il faut utiliser la structure de
     codage EOS, conformément au Manuel des applications de l'ABACIS et à l'annexe B.


5.   Les bases doivent s'en tenir au plan comptable qui figure à l'annexe A.
     Lorsque l'on juge nécessaire d'utiliser un numéro autre que le numéro de compte
     attribué, la base concernée doit adresser une demande de changement au QGC
     responsable.


6.   Lorsque le QGC accueille la demande de changement, il faut soumettre la
     question au DSFNP/ QGDN pour approbation.