Division des finances

• Programme d'assurance consolidé (PAC) du FCFC
• AFN-105
• Taux de conversion des $US en $CAN pour les commerces de détail
• Guide concernant le Modèle de prestation des programmes de bien-être et de maintien du moral les Responsabilités de la gestion à légard du Personnel des fonds non publics des Forces canadiennes et les Sources et utilisation des fonds non publics
• Taux de voyage et frais de deplacement
• Paiements Bancaires Préautorisés
• Liste de vérification du voyageur
• Relevé de compte consolidé des fonds non publics
• Directive sur les voyages
• Directive sur la réinstallation intégrée des BNP
• Guide de prévention de la fraude au sein des Biens non publics et questionnaire
• Délégation des pouvoirs de signature du CEMD pour l'administration financière des Biens non publics
• Annexe A à la Délégation des pouvoirs de signature du CEMD pour l'administration financière des Biens non publics
• Annexe B à la Délégation des pouvoirs de signature du CEMD pour l'administration financière des Biens non publics
• Annexe C à la Délégation des pouvoirs de signature du CEMD pour l'administration financière des Biens non publics
• Politique de passation de marchés des Biens non publics

Directive sur la réinstallation intégrée des BNP

Directive sur la réinstallation intégrée des BNP

Annexe A à la directive sur la réinstallation intégrée des BNP

Exemple du demande de remboursement des frais de réinstallation des BNP

Demande de remboursement des frais de réinstallation des BNP